Formulaire Vendeur

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Type de bien

Exposition

Gare-Métro-RER

Bien soumis à l'encadrement des loyers

Oui Non Indifférent

Loyer de référence majoré logement non meublé (loyer de base à ne pas dépasser)

EUR / mois

Loyer de référence majoré logement meublé (loyer de base à ne pas dépasser)

EUR / mois

Loyer de base

EUR

Charges forfaitaires

EUR

Mode d'estimation

Hono négo et entremise (Bailleur)

EUR

Honoraires visite, dossier, acte (locataire)

EUR

Hono négo et entremise (Locataire)

EUR

Honoraires visite, dossier, acte (bailleur)

EUR

Identifiant Fiscal du logement

Cotisation fonds travaux

EUR

Quote part de charges

Type Bail

Surface terrain

Hauteur sous plafond inférieur à 1m80

Neuf - Ancien

Vis à Vis

Oui Non Indifférent

Construction

Nombre places parking

Nombre garages/Box

Niveau Garage

Niveau box

Parking borne électrique privative

Oui Non Indifférent

Commentaires internet

Piscine

Oui Non Indifférent

Accès PMR

Oui Non Indifférent

Origine de l'information

Vente par le propriétaire

Oui Non Indifférent

Répartition des honoraires Skarabée

Date établissement Audit Energétique

Concerné par un Etat des Risques et Pollutions (ERP)

Oui Non Indifférent

Date d'établissement Etat des Risques et Pollutions(ERP)

Motif non soumis au DPE

Url média Rhinov

Url média Mouvimmo paysage

Visite virtuelle privée

Url média Mouvimmo portrait

Titre Fiche Commerciale

Texte Fiche Commerciale

Lien vidéo

Diagnostic de performance énergétique (10 ans)

ERP - Etat des risques et pollution (6 mois)

Amiante - pour les constructions avant le 01/07/1997 (Si négatif : sans limite de validité et si positif préconisations à suivre)

Repérage présence termites - selon la zone

Constat des risques d'Exposition au plomb pour les biens d'habitation construits avant le 01/01/1949 (illimité si négatif et 1 an si positif)

Diagnostic nuisance sonore aérienne

Etat de l'installation intérieure de gaz pour les installations intérieures de gaz de + de 15 ans (3 ans)

Etat de l'installation intérieure d'électricité pour les installations intérieures d'électricité de + de 15 ans (3 ans)

Mesurage Loi Carrez pour les copropriétés (sans limite de validité tant que de nouveaux travaux ne sont pas effectués)

Diagnostic parasite

Etat de l'installation d'assainissement - Collectif (préconisations à suivre en fonction du compte rendu)

Etat de l'installation d'assainissement - non collectif (préconisations à suivre en fonction du compte rendu)

Autres

Titre de propriété (complet)

Justificatif d'identité (copie carte d'identité, passeport)

Justificatif de domicile (copie facture EDF,...)

Livret de famille

Taxe d'habitation

Taxe foncière

Facture de consommation d'énergie (EDF, GDF,fioul...)

La liste du mobilier et matériels divers restant (hors cuisine aménagée et équipements intégrés)

Facture et/ou contrat entretien chaudière (si chauffage individuel)

Attestation ramonage

Pouvoir(s) du représentant de la personne morale Vendeur (si mandant société ou association)

Procuration du représentant de l'indivision (si les mandants sont en indivision)

Extrait Kbis de moins de 3 mois

Statuts de la société

PV AG de la société

Autorisation écrite du locataire pour visite

Congé adressé par le propriétaire

Congé adressé par le locataire

Bail et avenants éventuels (si le bien est vendu loué)

Attestation successorale (en cas de succession, donation, adjudication, etc ...)

Autres

Extrait du POS ou du PLU

Plan cadastral

Attestation de déclaration de puits ou forage

Attestation dommages / ouvrages (si résidence de - 10 ans et agrandissements ou travaux nécessitant des autorisations)

Certificat de conformité (si résidence de - 10 ans et agrandissements ou travaux nécessitant des autorisations)

Certificat de conformité du réseau collectif d'assainissement

Contrat d'affichage

Déclaration d'Achèvement des Travaux (DAT)

Déclaration de Travaux (DT)

Facture vidange des fosses septiques

Permis de construire (si résidence de - 10 ans et agrandissements ou travaux nécessitant des autorisations)

Plan Maison

Règlement et cahier des charges du lotissement

Assurances constructeurs / artisans (garanties décennales)

Adresses constructeurs/artisans

Règlement de lotissements

Autres

PV d'assemblée générales (les 3 derniers)

DTA et fiche synthétique

Convocation et ordre du jour prochaine AG (si proche de l'AG annuelle et si convocation déjà reçue)

Pré Etat daté

PV d'Assemblée Générale Extraordinaire (si décisions urgentes de travaux)

Règlement de copropriété et état descriptif de division ainsi que les actes les modifiant s'ils ont été publiés

Appels de Fonds trimestriels (les 4 derniers)

Décompte des charges de copropriété (dernier décompte approuvé)

PV de réception de l'appartement (si résidence de - 10 ans)

Carnet d'entretien de l'immeuble

Autres

Certificat d'urbanisme

Plan cadastral

Matrice cadastrale

Document d'arpentage

Déclaration préalable

Copie du permis d'aménager

Arrêt autorisant la vente anticipée des lots

Déclaration d'achèvement des travaux

Devis comprenant le coût global de la division

Arrêté autorisant le lotissement

Dépôt de pièces du lotissement auprès du notaire

Autorisation de cession anticipée des lots

Statuts de l'association syndicale

Règlement de lotissement

Cahier des charges

Garantie financière accordée au lotisseur pour la finition des travaux

Plan de masse

Plan de division

Plan des réseaux

Justificatifs de revenus (Avis d'imposition, 3 derniers bulletins de salaire

Justificatifs du prêt immobilier

Justificatifs de l'épargne

Autres diagnostics et certificats

Autres pièces nécessaires à la constitution du dossier

Autres pièces nécessaires pour une maison

Autres pièces nécessaires pour une copropriété

Signalétique

Loyer

Accessibilité

Stationnement

Prix d'achat

Travaux à prévoir

Etat Extérieur

Matériel à prévoir

Autres coûts

Etat général

Revalorisation rente

Commentaires

Valeur vénale

EUR

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Sexe tête 1

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